Déposée le 14 décembre 2001 par la société SEABAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOPSALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la société SEABAY domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, Le Thurel, 80120 RUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 727 682 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges SENEPART - France.
La marque STOPSALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEABAY - Société à Responsabilité Limitée, Le Thurel, 80120 RUE - France - SIREN 417727682
Georges SENEPART - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 4 juillet 2002 - retrait partiel n°349938 - Publication au BOPI 2002-07-04
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Produits chimiques de nettoyage destinés à l'industrie, produits chimiques de nettoyage destinés au nautisme. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ; préparation pour éliminer, nettoyer le sel de toute surface, notamment pour les bateaux, les moteurs de bateaux, et tout équipement, matériel, engin en contact avec le sel lubrifiants destinés au nautisme
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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